Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. rafik marouane

Numéro de dépôt :
4228987
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
Marque en couleurs, figurative de rafik marouane

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par monsieur rafik marouane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur rafik marouane domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rafik marouane domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228987.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

rafik marouane a également déposé les autres marques suivantes : RMS RAFYK MAROUANE STYLE , RAFYNITE , RAFYNITE


M. rafik marouane - 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


M. rafik marouane - 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; bijoux fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.